Main menu

Bibliographie

Sur le droit d'asile en particulier

  • ALBERT Sophie, Déplacés et réfugiés, la mobilité sous contrainte, IRD Editions, 1999
  • ALLAND Denis, Textes du droit d'asile, Collection Que sais-je ?, Ed. PUF, décembre 1998
  • ALLAND Denis, CREPEAU François, DE BRESSON Jean-Jacques, DOUBLET Frédérique, GUIGNABAUDET Olivier, Droit d'asile et des réfugiés, Colloque de Caen, Société française pour le droit international, Ed. Pedone, 1997
  • ALLAND Denis, TEITGEN-COLLY Catherine, Traité du droit d'asile, Ed. PUF, juin 2002
  • BOUTEILLET-PAQUET Daphné, L'Europe et le droit d'asile, Ed. L'Harmattan, 2001
  • CARLIER Jean-Yves, HULLMANN Klaus, PENA GALIANO Carlos, VANHEULE Dick, Qu'est-ce qu'un réfugié ?, Ed. Bruylant, Bruxelles, 1998
  • CREPEAU François, Droit d'asile - De l'hospitalité aux contrôles migratoires, Ed. Bruylant, Bruxelles, 1995
  • GOODWIN-GILL Guy, The refugee in international law, Ed. Clarenton Press, Oxford, 1985
  • JEANNIN Laure, MENEGHINI Marco, PAUTI Christine et POUPET Raphaëlle, Le droit d'asile en Europe, Etude comparée, Ed. L'Harmattan, 1999
  • HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES POUR LES REFUGIES, Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié au regard de la Convention de Genève, Genève, janvier 1992
  • HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES POUR LES REFUGIES, Les réfugiés dans le monde, 50 ans d'action humanitaire, Ed. Autrement, 2000
  • INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME et HCR, La Convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés 50 ans après : bilan et perspectives, Ed. Bruylant, Bruxelles, 2001
  • TIBERGHIEN Frédéric, La protection des réfugiés en France, Ed. Economica, Presses Universitaires d'Aix Marseille, 1988 

Sur les mineurs isolés étrangers

2000

  • FRANCE TERRE D'ASILE. « Quelle protection en Europe pour les mineurs isolés », actes du colloque tenu le 27 octobre 2000, 56 p.
  • DIAMANT-BERGER, Odile. « Une méthode qui n’a jamais été satisfaisante », entretien avec Pierre Jacquin, Justice, n° 166, novembre 2000.

2001

  • JULIEN LAFERRIERE, François. « Le statut du mineur étranger retenu en zone d’attente, commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 mai 2001 et conclusions de l’avocat général R. Kessous », Dalloz, 2001, n°34, p. 2773.

2002

  • DIRECTION DE LA POPULATION ET DES MIGRATIONS. « Les mineurs isolés étrangers en France, évaluation quantitative de la population accueillie à l’Aide sociale à l’enfance, les termes de l’accueil et de la prise en charge », Angelina Etiemble, Migrations Etudes, n° 109, sept 2002, 16 p.
    (Lire l'étude)

2004

  • BRIOT, Emmanuelle. « Mineurs isolés étrangers en danger », Mémoire de DESS droits de l’Homme et droit humanitaire, Université d’Evry, 2004, 87 p. (lire)

2005

  • ASSOCIATION LOUIS CHATIN. « Mineurs étrangers isolés, un défi à relever », Cour de cassation, Actes du colloque tenu le 28 janvier 2005, 16 p. (Actes du colloque)
  • FRANCE TERRE D'ASILE. « 1985-2005 : 20 ans de décentralisation pour quels progrès dans la protection des mineurs isolés étrangers et demandeurs d’asile ? », Colloque du 4 février 2005. (Actes du colloque disponibles dans le Cahier du social n° 7)
  • Inspection générale des affaires sociales (IGAS). « Mission d’analyse et de proposition sur les conditions d’accueil des mineurs étrangers isolés en France », Rapport 2005010, 2005, 114 p. (lire)
  • FAVIER, Yann. « Conditions de danger et intérêt de l’enfant autorisant l’intervention du juge des enfants », JCP-G, n° 38, 21 septembre 2005.
  • Conseil de l’Europe. « Conférence régionale sur les migrations des mineurs non accompagnés ; agir dans l’intérêt supérieur de l’enfant », Torremolinos, Málaga, Espagne, 27-28 octobre 2005, 29 p. (lire)

2006

  • PALLEZ, Audrey. « La prise en charge des mineurs et jeunes majeurs étrangers isolés », Mémoire DESS droit sanitaire et social, Université Paris II, 2005/2006, 123 p.
  • MASSON, Bénédicte. « Les mineurs étrangers en droit français et droit européen », Thèse de doctorat droit public, Université Paris XI, 2006, 681 p. (lire

2007

  • ALLOUCHE, Nadia. « Le statut du mineur étranger isolé », Thèse dirigée par Yves Favier, Université de Chambery-Savoie, 2007.
  • Académie nationale de médecine. « Rapport sur la fiabilité des examens médicaux visant à déterminer l’âge à des fins judiciaires et la possibilité d’amélioration en la matière pour les mineurs étrangers isolés », janvier 2007. (lire)
  • FRANCO, Hélène. « L’administrateur ad hoc aux côtés du mineur étranger isolé : une situation loin d’être satisfaisante », Pro Asile, mars 2007.
  • Observatoire international de la justice juvénile. « La situation et le traitement des mineurs étrangers non-accompagnés en Europe. Résumé des résultats d’une étude comparée de 6 pays : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie et Royaume Uni », Daniel Senovilla-Hernandez, septembre 2007, 64 p. (lire)
  • Sénat (Commission des lois). « Rapport sur le projet de loi de finances 2008 : sécurité, immigration, asile et intégration – II. Les mineurs étrangers isolés », Avis n° 96 (2007-2008) de MM. François Noël Buffet et Jean-Patrick Courtois, 22 novembre 2007. (lire)
  • BERNIGAUD, Sylvie. « Les droits et la prise en charge des mineurs étrangers isolés », Actualités sociales hebdomadaires, 14 décembre 2007, n° 2535 (supplément sur la protection de l’enfance), p. 75.
  • EGRÉ, Pascal et HENRY Pierre. «Cachan, la vérité: Le défi migratoire», Éditions de l'Aube, Septembre 2007, ISBN 2752603673 

2008

  • DEFENSEURE DES ENFANTS. « Mineurs étrangers isolés, vers une harmonisation des pratiques dans l’intérêt supérieur de l’enfant », Colloque du 20 juin 2008 (lire)
  • FRANCE TERRE D'ASILE. « La protection des mineurs isolés étrangers : les solutions parisiennes », La lettre du Label Paris Europe, janvier 2008.
    (français/anglais)
  • FRANCE TERRE D'ASILE. « Guide juridique de prise en charge des mineurs isolés étrangers et demandeurs d’asile », Les cahiers du social n° 16, février 2008, 144 p.
  • FRANCE TERRE D'ASILE. « Rapport alternatif présenté au Comité des droits de l’enfant des Nations unies, en vue de l’examen des 3ème et 4ème rapports périodiques de la France lors de la 51ème session (mai - juin 2009) », octobre 2008, 26 p., (français) – (Lire un résumé en anglais)
  • Human Rights Watch, “Left to Survive, Systematic Failure to Protect Unaccompanied Migrant Children in Greece”, décembre 2008, 111 p., (lire)
  • MARTINEZ, Sandrine. « Mineurs étrangers isolés, victimes des frontières institutionnelles ? », Le Journal de l’action sociale, janvier 2008, p. 10-13. (lire)
  • HENRY, Pierre. «Immigration : Lettre ouverte aux humanistes en général et aux socialistes en particulier», éditions les points sur les i, 2008.

2009

  • 10 recommandations pour l’accueil d’un jeune mineur étranger
    Pour lutter contre l’exploitation de jeunes étrangers dans le monde du football, l’Union des clubs professionnels de football, présente les 10 recommandations pour l’accueil d’un jeune mineur étranger dans un club français.
    Prendre connaissance des 10 recommandations 

2010

  • HENRY, Pierre. «De Sangatte aux jungles : sept ans d'aberration!» in L'Etat pyromane, (ouvrage collectif/ Terra Nova), éditions Delavilla, 2010 ISBN 9782917986035

2011

  • HENRY, Pierre. «Panique aux frontiéres- Enquete sur cette Europe qui se ferme», postface, éditions Max Milo, 2011, ISBN 9782315002924

Sur le droit des étrangers en général

  • BERNARD Philippe, Immigration : le défi mondial, Le Monde Folio Actuel, 2002
  • DICTIONNAIRE PERMANENT - DROIT DES ETRANGERS, Editions législatives, juillet 2000
  • GISTI, Guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France, La découverte, 2003
  • JULIEN-LAFERRIERE François, Droit des étrangers, Ed. PUF, janvier 2000
  • LARRIERE Sylvie et GNANOU Pinidié, Etrangers en France, vos droits, Editions du Puit Fleuri, février 2003
  • NOIRIEL Gérard, Atlas de l'immigration en France, Editions Autrement, Collection Atlas, octobre 2002
  • NOIRIEL Gérard, Le creuset français, histoire de l'immigration, XIXe-XXe siècle, Éd. du Seuil 1988
  • D'HAEM Rudolph, L'entrée et le séjour des étrangers en France, Que sais-je ? PUF, 1999
  • TCHEN Vincent, Le droit des étrangers, Flammarion éditions, Paris, 1998
  • VANDENDRIESSCHE Xavier, Le droit des étrangers, Dalloz éditions, Paris, 2001
  • WEIL Patrick, Qu'est-ce qu'un Français ? Histoire de la nationalité française depuis la Révolution, Edition Grasset, mars 2002
  • WIHTOL DE WENDEN Catherine, Faut-il ouvrir les frontières ?, Presses de Sciences-Po, 1999